Les réglementations régissant les devoirs des dépositaires/trustees n'ont pas beaucoup évolué ces dernières années. Bien que l'ensemble des obligations réglementaires soit assez clair et partagé globalement au sein du secteur, les exigences imposées aux fournisseurs continuent d'augmenter, les régulateurs cherchant à obtenir davantage de preuves des activités de "test et vérification", à un niveau d'examen toujours plus approfondi.
Évidemment, il peut y avoir des nuances, comme l'obligation pour une banque dépositaire en Allemagne de recalculer la VNI, mais il s'agit d'exceptions qui pourraient évoluer vers des normes plus largement adoptées au fil du temps.
En effet, la complexité de leur mission s'est fortement accrue en raison de la pression exercée par les régulateurs pour effectuer des contrôles plus stricts / plus fréquents, tandis que la pression continue à être exercée dans le domaine de la rentabilité.
Dans ce contexte particulier, nous, chez SuisseTechPartners (STP), constatons un intérêt croissant de la part des dépositaires/trustees pour optimiser/renforcer leur dispositif opérationnel et informatique afin d'accroître leurs activités de surveillance et de révision pour répondre à leurs obligations réglementaires croissantes.
Comme nous le verrons plus loin, nous sommes convaincus que notre logiciel PMplus® est l'une des solutions les plus efficaces et les plus modernes du marché pour accompagner l'évolution des activités des Trustees / Banques dépositaires et mettre en place des contrôles supplémentaires à un coût différentiel raisonnable.
1. Les obligations réglementaires de la banque dépositaire / du fiduciaire
Avant d'examiner les solutions, il est utile de récapituler les exigences fonctionnelles. La pyramide suivante donne un aperçu des principales fonctions actuelles d'un Dépositaire / Trustee :
2. Les complexités / difficultés actuelles à affronter
La combinaison de la pression exercée par les régulateurs, l'évolution du mix d'activités avec la croissance des actifs privés, ainsi que le besoin d'efficacité des coûts poussent les fournisseurs de services à trouver de nouvelles solutions pour répondre aux obligations suivantes :
- Effectuer des contrôles ponctuels supplémentaires par échantillonnage pour s'assurer que la société de gestion et/ou ses délégués suivent des procédures adéquates pour les processus clés tels que le calcul de la VNI ou le contrôle de conformité. Dans ce domaine, l'Allemagne a une longueur d'avance puisque le recalcul de la VNI par le dépositaire est effectué indépendamment du gestionnaire d'actifs, ce qui est une pratique de marché,
- Renforcer les contrôles sur la propriété des actifs et l'existence de positions pour des actifs tels que l'immobilier ou le regard à travers de multiples couches de SPV dans un fonds d'actifs privés,
- Assurer la cohérence des contrôles et des rapports sur les plateformes utilisées pour contrôler la prestation effective des services et le respect des indicateurs clés de performance,
- Remplacer éventuellement les plates-formes obsolètes et/ou modifier les modèles d'exploitation actuels afin de garantir une séparation totale des tâches, verticalement et horizontalement, au sein de l'organisation mondiale,
- Relever le défi des nouvelles exigences dans des domaines qui ne sont pas encore clairs ou qui manquent de données propres pour effectuer des contrôles, par exemple pour la conformité aux directives et à la réglementation ESG,
- Remplir les obligations convenues au préalable tout en maintenant les ressources à un niveau aussi bas que possible et même viser des économies de coûts sans faire de compromis sur la qualité et le service.
Évidemment, tous ces points représentent des défis majeurs pour les acteurs de l'industrie car, dans le même temps, ils doivent intégrer de nouvelles activités et gérer des projets de mise à niveau informatique en parallèle, tout en maîtrisant les coûts de livraison.
3. Les principaux objectifs à atteindre
Un grand nombre des plus grands dépositaires/trustees du monde sont en train de revoir leur organisation opérationnelle et informatique afin de faire face aux différents points décrits dans les paragraphes précédents et de définir un nouveau modèle cible permettant d'atteindre les objectifs suivants :
- automatiser les processus de bout en bout en utilisant un filtrage complexe des transactions pour identifier les valeurs aberrantes potentielles et le traitement des flux de travail,
- mettre en place des couches de consolidation et des tableaux de bord multicouches pour regrouper les informations provenant de différentes plateformes plutôt que d'essayer de migrer vers une plateforme cible et ainsi favoriser le moment de la livraison,
- externaliser une partie des tâches opérationnelles et des services informatiques pour transformer les coûts fixes en coûts variables tout en conservant la responsabilité du résultat,
- fournir des rapports plus facilement définissables par l'utilisateur et plus rapides sur les ruptures de réconciliation en cours afin de favoriser une résolution rapide,
- faciliter le suivi de l'activité en cours pour que les gestionnaires puissent remplir leurs obligations réglementaires, la fourniture d'informations en ligne à tous les participants de la chaîne de valeur en utilisant des formats et des rapports définis par l'utilisateur,
Ces objectifs peuvent sembler ambitieux mais ils sont le prix à payer pour rester compétitif dans le secteur des dépositaires/trustees et pour se préparer aux demandes futures. En effet, pour les Dépositaires/Trustees qui
ont l'ambition de monétiser leur infrastructure et de gagner des marchés qui ne sont pas liés à leur administrateur interne, il s'agit d'une exigence fondamentale pour garantir la disponibilité d'une offre compétitive.
4. Les nouvelles solutions qui apparaissent sur le marché
Des solutions telles que notre logiciel PMplus® ont été élaborées à l'aide des langages de développement les plus récents, fournissant un ensemble d'outils efficaces pour aider un dépositaire/trustee à faire face à ses devoirs et à répondre à ses exigences opérationnelles. Il y a quelques mots clés que nous entendons dans la plupart des discussions, et que l'on retrouve dans la plupart des "demandes de proposition" :
- Les solutions de consolidation de données des fiduciaires qui acquièrent, nettoient et consolident les informations provenant de différentes plateformes afin de fournir un ensemble unique de données utilisant un modèle de données standardisé pour faciliter l'utilisation ultérieure de ces données. L'un des objectifs peut être simplement de consolider des informations similaires sur différentes plateformes afin d'en assurer le reporting et le suivi de manière cohérente. Le deuxième objectif peut être d'effectuer des contrôles indépendants sur ces données à une fréquence définie. Le troisième objectif, plus ambitieux, peut être de construire une vue indépendante des positions et des transactions liées aux portefeuilles sous surveillance dans le but d'utiliser ces données pour un traitement ultérieur en utilisant un ensemble cohérent de données.
- L'établissement d'un Investment Book of Records (IBOR) avec deux principaux niveaux de précision potentiels (positions et transactions uniquement (IBOR lite) ou positions, transactions et régularisations (IBOR complet) facilitant le calcul d'une VNI indépendante.
- Outils de traitement du flux de travail permettant de connecter différentes applications et de s'interconnecter avec le monde extérieur pour l'échange d'informations, la validation de processus spécifiques et le suivi des questions en suspens tout au long de la chaîne de valeur,
- Portail web supportant les signatures électroniques. La combinaison de l'outil Workflow et du portail web est essentielle par exemple pour partager les documents constitutifs ou pour gérer la validation des documents par les différents acteurs impliqués dans les activités du mandataire,
- Des outils de rapport améliorés permettant à l'utilisateur final de définir ses propres rapports ad hoc afin d'obtenir l'analyse la plus utile des données disponibles.
- De nouvelles solutions pour de nouvelles exigences que le dépositaire/fiduciaire peut facilement connecter à son architecture informatique existante sans nécessairement opter pour une refonte majeure. L'un des exemples les plus récents dans ce domaine est le suivi ESG pour lequel il existe un besoin massif de données en plus de la capacité à définir des règles pour vérifier la conformité de l'investissement effectué par le fonds avec la réglementation et les directives du fonds.
Pour PMplus®, ces fonctionnalités sont offertes sur la base d'un cloud privé Saas qui facilite les exercices rapides de "Proof of Concept" (POC) pour affiner le périmètre fonctionnel, l'intégration de l'application avec le soutien des experts du fournisseur et l'évolutivité nécessaire pour que l'application puisse évoluer avec les activités du dépositaire/trustee.
Chez SuisseTechPartners, nous sommes convaincus que les besoins de tous les participants de la chaîne de valeur de la gestion des investissements convergent, car il est nécessaire d'utiliser et de manipuler des données similaires entre le gestionnaire d'actifs et le dépositaire/trustee. Notre solution PMplus® dans sa version actuelle fournit déjà les fonctionnalités requises, comme le prouvent les nombreuses discussions que nous avons eues avec des acteurs importants.
dans le secteur, et nous serions ravis de partager davantage notre expérience, notre expertise et toutes les solutions que nous pouvons mettre à disposition aujourd'hui.
